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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste
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SUITCASE APPART HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUITCASE APPART HOTELS
M. Jean-Baptiste, Guy, Henri MARTIN, Agissant pour le compte de la société "SUITCASE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3934203
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
SUITCASE APPART HOTELS de Jean-Baptiste

Présentation de la marque SUITCASE APPART HOTELS

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUITCASE APPART HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste domicilié(e) 11 rue d'Echange - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA AVOCATS, M. René-Pierre ANDLAUER domicilié(e) 23 rue de la Monnaie - 35000 - RENNES - France.

La marque SUITCASE APPART HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITCASE APPART HOTELS est expirée depuis le 13 juillet 2022.


M. Jean-Baptiste, Guy, Henri MARTIN, Agissant pour le compte de la société "SUITCASE" en cours de formation - 11 rue d'Echange - 35000 - RENNES - France


VIA AVOCATS, M. René-Pierre ANDLAUER - 23 rue de la Monnaie - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.